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Comité Syndical
Budget
Rapports d'activités
Arrêtés Inter.P et Préfectoraux
2025
Comité syndical du 17 mars
Comité syndical du 14 avril
Comité syndical du 16 septembre
Comité syndical du 27 octobre
Délibération Débat d'Orientations Budgétaires 2025 - Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires
Annexes du Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
Délibération Approbation du Programme d'actions du secteur géographique "Ayroux, Sère, Saint-Michel"
Délibération Aménagement du temps de travail : instauration de plages horaires d'embauche et de débauche
Délibération Mise en place du télétravail
Délibération Vote des contributions des membres du 1er semestre 2025
Délibération Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024
Délibération Affectation des résultats 2024
Délibération Approbation du programme de gestion 2025 portant demande de subventions
Délibération Vote du Budget 2025
Délibération Approbation de la convention de partenariat avec les opérateurs départementaux de l'arbre et de la haie champêtre "EauzHaie"
Délibération Convention de mise à disposition d'un service unifié de "démonstrateur agricole"
Délibération Annexe Convention de mise à disposition d'un service unifié
Délibération Mise en oeuvre et gestion des chèques "conseil agronomique" dans le cadre du dispositif expérimental du site démonstrateur "Gimone"
Délibération Autorisant le recours au contrat d'apprentissage
Délibération Vote des contributions des membres pour le 2ème semestre 2025
Délibération Tableau Annexe Contributions 2nd semestre 2025
Délibération Participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2026
Délibération Modovicative relative à l'adhésion à la solution dématérialisée pour l'attribution des titres restaurant au 1er janvier 2026
Délibération Approbation du Programme pluriannuel de gestion 2026-2030 du bassin versant de l'Arrats portant de demande de Déclaration d'intérêt général (DIG)
Délibération Participation au reste à charge des plantations de haies luttant contre le ruissellement et l'érosion des sols
2024
Comité syndical du 18 mars
Comité syndical du 8 avril
Comité syndical du 8 juillet
Comité syndical du 30 septembre
Comité syndical du 2 décembre
Délibération du Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires
Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Délibération Réflexion sur le projet partenarial de gestion intégrée de l'eau et des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants
Délibération Approbation du Compte Administratif 2023
Délibération Approbation du Compte de gestion 2023
Délibération Affectation des résultats 2023
Délibération Vote des contributions des membres 1er semestre 2024
Délibération Vote du Budget 2024
Délibération Approbation du programme de gestion 2024 portant demande de subventions
Délibération Création d'un emploi permanent de technicien (catégorie B) modifiant le tableau des effectifs au 01/08/2025
Délibération Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour pourvoir un poste permanent
Délibération Mise à jour du tableau récapitulatif des durées d'amortissement des biens inscrits à l'inventaire
Délibération Approbation du plan de prévention "Fortes chaleurs"
Délibération Adhésion au service "Délégué mutualisé à la protection des données" du Centre de Gestion du Gers
Délibération Vote des contributions des membres du 2ème semestre 2024
Annexe Vote des contributions des membres du 2ème semestre 2024
Délibération Prise en charge des frais de déplacements professionnels effectués par les agents
Délibération Projet d'extension de périmètre du SYGRAL au bassin versant de l'Auroue, avec intégration d'un nouveau membre
Statuts du SYGRAL suite à l'extension de périmètre
2025
Documents
Exemple
2025
Mon document
2025
Arrêté préfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général Ayroux Sère Saint-Michel et affluents 2025-2029
Arrêté interpréfectoral portant extension du périmètre et modification des statuts du SYGRAL
2024
Arrêté interpréfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général Tessonne Lambon Nadesse Marguestaud et affluents 2024-2028
Arrêté interpréfectoral portant extension du périmètre et modification des statuts du SYGRAL
2023
Arrêté interpréfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général désencombrement Ayroux Sère Saint-Michel
Arrêté interpréfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général d'entretien désencombrement Arrats 2023-2027
Arrêté interpréfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général PPG des zones humides 2022-2026
2022
Arrêté interpréfectoral prononçant le renouvellement Déclaration d'Intérêt Général PPG Gimone et affluents 2016-2020
Arrêté interpréfectoral portant Déclaration d'Intérêt Général PPG Gimone aval 2022-2026
2021
Arrêté interpréfectoral portant extension du périmètre et modification des statuts du SYGRAL
2019
Arrêté interpréfectoral portant création du Syndicat mixte de Gestion des Rivières Astarac Lomagne
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